Noëlle Morales Apicultrice Récoltante	Le Rucher des 3 Seigneurs La Briole 09320 Le Port 05 61 96 92 15
	Conditions Générales de Vente

Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat.

En prenant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente, en accepte les termes et renonce à en contester la vadilité.

Commandes

Les commandes seront enregistrées, accompagnées de leur règlement (chèque ou mandat) le jour de leur réception et ne prendront date pour la livraison qu'après encaissement du règlement.

Livraisons

Les articles sont expédiés par Colissimo dans un délai de 15 jours maximum, à partir du jour de la réception de la commande. Toute adresse erronée entrainant un retour colis à l'envoyeur et une réexpedition sera facturée à la charge du client. Après l'envoi du colis, l'entreprise n'est pas responsable des retards de livraison qui peuvent être causés par La Poste.

Réserves

Le client devra s'assurer du bon état de la livraison au moment de celle-ci. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer l'entreprise dans un délai maximum de 48 heures pour toute réclamation éventuelle.

L'entreprise traitera cas par cas les demandes et se réserve le choix de procéder à un éventuel remplacement.

Facturation

La facture est établie avec la livraison, en un exemplaire, qui est envoyée à l'adresse figurant sur votre commande. La livraison et la facturation de toute marchandise qui n'a pas fait l'objet d'une commande en bonne et due forme seront refusées.

Attribution de Juridiction

En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Foix est seul compétent.